Campagne législatives Les Verts 6ème circonscription de (...)


PROFESSION DE FOI DES CANDIDATS

Mentions Légales

Crédits

Le site de la campagne législative des Verts pour la 6ème circonscription de Paris est réalisé sous la responsabilité des candidats.

Direction de publication :
- Fabienne Giboudeaux, candidate.
- Hervé Morel, suppléant.

Les contributeurs :

Les auteurs des contenus (textes, photographies) sont indiqués pour chaque article, ou à défaut par les candidats.

- Direction artistique : Annlor Goussot et Sabine Georges-Coty : http://www.duneimagealautre.com
- L’intégration XHTML/CSS2, la mise en squelettes SPIP, la mise en œuvre des standards W3C et la mise en accessibilité du site ont été assurés par Romy Duhem-Verdière.
- Les webmestres sont Loïc Dayot et Lionel Peignet.
-  spip.netLe site utilise le logiciel libre SPIP place sous licence GNU/GPL : http://spip.net
-  Ouvaton.coopIl est hébergé par la coopérative d’hébergeurs-hébergés Ouvaton : http://ouvaton.coop
- Les vidéos

  • Réalisation : Bouralfa DJOUANI
  • Image et montage : Brahim SAHRAOUI
  • Musique originale : Malek HADJIAT
  • Production : Trans-Images

Quelques rappels sur les droits liés aux contenus du site

Texte, photos, illustrations, documents à télécharger... Voici les règles qui régissent les contenus du site.

1. Généralités

1.1 L’utilisation du site est soumise à certaines conditions qui ne se substituent en rien à la législation en vigueur.

1.2 Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de pointeurs hypertextes vers d’autres sites Internet n’engage pas la responsabilité des candidats sur leurs contenus.

2. Informatique et libertés

2.1 Certaines données personnelles peuvent être collectées, avec votre accord à des fins de communication.

2.2 En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par courrier recommandé à :

3. Les droits d’auteur et les droits des internautes

3.1 Tous les contenus du site sont couverts par les droits d’auteurs (Code de la propriété intellectuelle). Paternité Pas de Modification

3.2 À moins d’une mention particulière, tous les contenus textuels sont soumis à la licence « Creative Commons » BY-ND qui élargit les droits des utilisateurs. Pour plus de détails, voir http://creativecommons.org/licenses.... Il est par conséquent possible de copier, réutiliser et redistribuer ces contenus sans les modifier, sous réserve de mentionner la source ainsi que le nom de l’auteur s’il est indiqué.

3.3 Les contenus multimédia autres que les textes sont soumis à la législation courante. Ils ne peuvent être réutilisés sans l’autorisation des auteurs. Vous pouvez adresser votre demande à :

3.4 Par ailleurs, certaines utilisations sont préservées par la Loi. Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :

  1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
  2. Les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l’exception [...] des copies ou des reproductions d’une base de données électronique ;
  3. Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :
  • Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ;
  • Les revues de presse ;
  • La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ;
  • Les reproductions, intégrales ou partielles d’œuvres d’art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d’une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire Les œuvres d’art mises en vente.
  • La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.

4. Intégrité des systèmes et données

4.1 L’utilisateur s’engage à ne pas apporter volontairement des perturbations au système informatique, soit par des manipulations anormales, soit par l’introduction de virus, etc...

5. Respect de la nétiquette

5.1 Les usagers s’engagent à respecter la nétiquette ou règle de conduite des usagers de l’internet qui porte la référence RCF 1855 dont la source peut être trouvée sur l’internet, notamment à l’adresse : www.ccr.jussieu.fr/ccr/doc/divers/N...
Elle concerne les communications de un à un (ce qui inclut le mail et le talk), les communications de un à plusieurs (ce qui inclut les mailing listes et NetNews) et les services d’informations (ce qui inclut le ftp, WWW, Wais, Gopher, les MUDs et les MOOs).

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